Comment définir les codes IJM ?
Une entreprise peut avoir plusieurs solutions d’assurance IJM comportant différents groupes de personnes et catégories pour ses employés.
Le code IJM comporte deux positions :
- La première indique le groupe de personnes, qui est représenté par une lettre (A – Z) ou éventuellement un chiffre (0 – 9).
- La deuxième est destinée à la catégorie d'assurance. Elle se compose elle aussi d'une lettre ou d'un nombre. Seul le chiffre 0 est réservé comme valeur standard. Il est utilisé chaque fois qu'une personne qui serait normalement assurée du fait de son appartenance à un groupe de personnes (par exemple production) est exclue en raison du contrat (par exemple auxiliaire), ainsi que pour les personnes percevant un salaire annuel fixe.
Il est possible d'attribuer deux codes IJM à une même personne dans la comptabilité salariale.
| Code IJM | Solution d'assurance | Salaire à partir de | Salaire max. jusqu'à | Cotisations % Hommes |
Cotisations % Femmes |
| A0 | Personnel, pas d'assurance | 0.00 | 0.00 | 0.0000 | 0.0000 |
| A1 | Personnel, salaire IJM | 0.00 | 300 000.00 | 0.9660 | 1.3090 |
| A2 | Maternité, surobligatoire, Salaire IJM |
88 200.00 | 300 000.00 | 0.0000 | 0.1230 |
| B0 | Direction, pas d'assurance | 0.00 | 0.00 | 0.0000 | 0.0000 |
| B1 | Direction, salaire IJM | 0.00 | 400 000.00 | 1.0430 | 1.0430 |
| C0 | Rémunération fixe, salaire LAA (pas de déclaration de salaire; le montant fixe est assuré) | 0.9660 | 1.3090 |
Par rapport à ces informations, vous devez également paramétrer dans WinBIZ les rubriques de salaires. C'est-à-dire, si vous utilisez les codes A1, A2, B1 ou B2, vous devez vous rendre dans la rubrique de salaire, dans l'onglet "Limites et options", et indiquer le salaire minimum et maximum soumis.