Comment paramétrer la TVA avec la méthode effective ?

Chaque fois que vous vendez un bien (Marchandises, services, etc.), vous devez facturer la Taxe sur la Valeur Ajoutée. Cette taxe dépend de la catégorie du bien et deux taux sont applicables. Lorsque vous achetez un bien, la TVA incluse dans le prix de ce bien s'appelle l'Impôt préalable. Vous pouvez déduire l'Impôt préalable de la dette fiscale que vous devez payer à l'AFC.

Si vous calculez la TVA par le biais de la méthode effective, nous vous conseillons d’utiliser la méthode comptabilisation au net.

Comptabilisation au net

Les comptes d’investissements, de produits et de charges n’enregistreront que les montants nets, TVA non comprise. La TVA due est comptabilisée simultanément dans un compte TVA à payer et l’Impôt préalable dans les comptes TVA déductible sur achats et TVA déductible s/investissement et autres charges.

Paramétrage des comptes de TVA

  1. Créez un compte créancier comptabilisant la TVA à payer (pour la comptabilisation de l’impôt sur la livraison de biens et les prestations de services). Exemples de comptes à créer :

    Plan comptable No compte Nom du compte
    Plan comptable Kaefer (ancien USAM) 2018 TVA Due
    Nouveau plan comptable PME (nouveau USAM) 2200 TVA à payer


  2. Créez deux comptes débiteurs comptabilisant la TVA à récupérer. Exemples de comptes à créer :

    Plan comptable No compte Nom du compte
    Plan comptable Kaefer (ancien USAM) 1061 Impôt préalable
    1062 Impôt préalable sur les investissements
    Nouveau plan comptable PME (nouveau USAM) 1170 TVA : déductible s/achats de matières et services
    1171 TVA : déductible s/investissements et autres charges

Dans l’exemple ci-dessus, les comptes 1061 et 1170 comptabilisent la TVA déductible sur les achats de marchandises et prestations de services. Les comptes 1062 et 1171 comptabilisent la TVA déductible sur les investissements et les autres charges d’exploitation. Cette ventilation des montants de l’impôt est demandée par l’Administration Fédérale des Contributions (AFC).

Paramétrage de la TVA dans le plan comptable

Les comptes de charges, de produits et d'actifs (investissements) doivent être configurés dans le plan comptable. Dans chacun de ces comptes, vous pouvez définir le code de TVA.

  1. Au menu Comptabilité, Plan comptable
  2. Sélectionnez un compte pour lequel vous devez paramétrer la TVA
  3. Cliquez sur Ouvrir
  4. Ouvrez l'onglet TVA
  5. Dans le champ Type de TVA, sélectionnez un type de TVA dans la liste déroulante.
    Exemple pour un compte de produits :
    Clip7.bmp

    Exemple pour un compte de charges: 
    Clip8.bmp
  6. Le type de TVA défini automatiquement le paramétrage du compte, si nécessaire vous pouvez modifier ce paramétrage.
  7. Cliquez sur OK et répétez cette opération pour tous les autres comptes.

Imprimer le paramétrage des comptes TVA

Pour imprimer une vue d'ensemble du paramétrage TVA des comptes :

  1. Au menu Comptabilité, États
  2. Cliquez sur TVA
  3. Dans la liste déroulante Document à imprimer, sélectionnez Liste des comptes TVA.
  4. Cliquez sur Imprimer.

Paramétrage de la TVA dans les modes de comptabilisation

  1. Au menu Stock, Modes de comptabilisation
  2. Sélectionnez un mode de comptabilisation
  3. Cliquez sur le bouton Ouvrir
  4. Dans l'onglet Comptabilisation des ventes, sélectionnez le compte de Chiffre d'affaires
  5. Le type de TVA est repris automatiquement depuis le plan comptable :
  6. Définissez si le TVA est incluse ou exclue du prix de l'article
  7. Si nécessaire, répétez les mêmes opérations pour l'onglet Comptabilisation des achats
  8. Cliquez sur le bouton OK
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