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Comment paramétrer la comptabilisation de la TVA au net ?

Les comptes de produits et de charges n'enregistreront que les montants nets, impôt non compris. La TVA due et l'impôt préalable seront comptabilisés simultanément sur les comptes séparés « TVA due » et « Impôt préalable ». Ainsi les comptes de produits et de charges reflètent en permanence les recettes et les charges nettes, sans impôt. Cette méthode de comptabilisation est conseillée si vous décomptez selon la méthode normale.

Comptabiliser au net

  1. Dans le plan comptable (menu Comptabilité / Plan comptable), créez un compte créancier comptabilisant la TVA à payer (pour la comptabilisation de l’impôt sur la livraison de biens et les prestations de services). Exemples de comptes à créer :
    Plan comptable No compte Nom du compte
    Plan comptable Kaefer (ancien USAM) 2018 TVA due
    Plan comptable général pour PME (nouveau USAM) 2200 TVA à payer
    Plan comptable général pour PME (Nouveau droit comptable 2013) 2200 TVA dure
  2. Créez deux comptes débiteurs comptabilisant la TVA à récupérer. Exemples de 2 comptes à créer :
    Plan comptable No compte Nom du compte
    Plan comptable Kaefer (ancien USAM) 1061 Impôt préalable
    1062 Impôt préalable sur les investissements
    Plan comptable général pour PME (nouveau USAM) 1170 TVA : déductible s/achats de matières et services
    1171 TVA : déductible s/investissements et autres charges
    Plan comptable général pour PME (Nouveau droit comptable 2013) 1170 Impôt préalable: TVA s/matériel, marchandises, prestations et énergie
    1171 Impôt préalable: TVA s/investissements et autres charges

    Dans l'exemple ci-dessus, les comptes 1061 et 1170 comptabilisent la TVA déductible sur les achats de marchandises et prestations de services. Les comptes 1062 et 1171 comptabilisent la TVA déductible sur les investissements et les autres charges d’exploitation. Cette ventilation des montants de l'impôt est demandée par l’Administration Fédérale des Contributions (AFC).
  3. Configurez, ou créez si nécessaire, les comptes de charges, les comptes de produits et les comptes d'actif (Investissements) gérant la TVA en spécifiant le type de TVA, le taux, l'arrondi et la part soumise. Dans la méthode de comptabilisation, sélectionnez Au net et sélectionnez le compte collectif concerné par la TVA.
    Exemple de paramétrage de la TVA au net pour un compte de produit :
    Clip7.bmp
    Exemple de paramétrage de la TVA au net pour un compte de charges :
    Clip8.bmp
  4. Lors de la saisie d'écritures comptables, si vous choisissez un compte gérant la TVA, le programme propose automatiquement un montant de TVA correspondant aux valeurs paramétrées par défaut dans le plan comptable. Vous pouvez changer ces valeurs en cliquant sur l'onglet TVA.

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